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Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : octobre 2026.

1. Offres

2. Abonnement et résiliation

Abonnement mensuel sans engagement, résiliable à tout moment depuis l'application. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata.

3. Paiement

Paiement sécurisé par Stripe. Facture mensuelle disponible dans l'application.

4. Droit de rétractation

Service numérique à exécution immédiate : en validant l'abonnement, vous consentez expressément à son exécution immédiate et reconnaissez perdre votre droit de rétractation une fois le service utilisé. [Formulation à valider avec un juriste avant l'ouverture des paiements.]

5. Disponibilité

Service fourni « en l'état » avec objectif de disponibilité de 99 %. Les réponses IA peuvent contenir des erreurs : vérifiez les informations critiques.

6. Contact

contact@horm.fr — [adresse postale du service réclamation à compléter].